Allquality | Santé/Sécurité

Sylvain on Règlementation nacelle et port du harnais

Sylvain — Sat, 24 Dec 2011 13:32:53 +0000

Bonjour, A ma connaissance, il n'existe pas de règlementation sur le port du harnais dans la nacelle (il existe une information CNAMTS). Lors d'un audit, il nous a été "reproché" d'utiliser une longe avec absordeur dans une nacelle (attachée au panier). L'auditeur nous a précisé que l'absorbeur était interdit. Je suis preneur d'information.. Par avance merci.

Sylvain on Postes à risques

Sylvain — Wed, 21 Dec 2011 08:27:50 +0000

Bonjour, Toute entreprise se doit d'identifier les postes à risques vis à vis de son personnel CDD-intérim, afin de délivrer une formation renforcée à la sécurité. Avez-vous réalisé cette démarche dans vos entreprises et si oui, comment avez-vous procédé? Par avance merci.

Sylvain on Signalisation temporaire sur voie publique

Sylvain — Wed, 14 Dec 2011 08:58:51 +0000

Bonjour, Je recherche une règlementation sur la signalisation temporaire de chantier sur la voie publique. Il peut nous arriver de travailler sur ou en bordure de la voie publique avec nos véhicules utilitaires légers (type berlingo). Je souhaiterai connaitre les différentes obligations (affichage, signalétique, etc..) Par avance merci.

Henri on Histoire des normes de SMS&ST…

Henri — Sun, 04 Dec 2011 16:00:26 +0000

Hello ! Un peu d'oxygène pour AllQuality avec ce document (multilingue pour ceux qui ont des besoins internationaux) où il y a entre autre un historique fort intéressant des réflexions sur les besoins et l'élaboration des modèles (normes) de Systèmes de Management de la Sécurité & Santé au Travail (SMS&ST) : http://www.ilo.org/safework/info/publications/WCMS_154126/lang--fr/index.htm Extrait de l'historique (bas de la page 4 à haut page 6) : "Ces dernières années, l’application de modèles systémiques à la SST, aujourd’hui connue sous le nom de l’approche systémique de la gestion de la SST, a retenu l’attention des entreprises, des autorités et des organisations internationales en tant que stratégie d’avenir permettant d’harmoniser SST et exigences de l’entreprise, et d’assurer une participation plus réelle des travailleurs lors de la mise en oeuvre des mesures de prévention. Il y a dix ans maintenant que l’emploi du SGSST est encouragé en tant qu’instrument d’amélioration de la mise en oeuvre de la SST sur le lieu de travail en ce qu’il garantit l’intégration de ses règles au processus de planification et de développement de l’organisation (entreprise). Un nombre non négligeable de normes et de directives concernant les SGSST ont été établies depuis par des organismes professionnels, publics et internationaux ayant des responsabilités ou des intérêts en matière de SST. De nombreux pays ont formulé des stratégies nationales de SST qui englobent l’approche systémique de la gestion de la SST. A l’échelon international, l’OIT a publié en 2001 les Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail (ILO-OSH 2001), qui sont devenus, en raison de la participation de ses mandants tripartites, un modèle largement utilisé lors de l’élaboration de normes nationales dans ce domaine. La démarche du SGSST a reçu un accueil favorable à la suite de la vaste adhésion aux normes ISO de qualité (série ISO 9000) et, plus tard, des normes sur l’environnement (ISO Série 14000) et du succès qu’elles ont remporté. Ce modèle s’appuie sur des théories systémiques élaborées en premier lieu dans le cadre des sciences naturelles et sociales, mais dont les caractéristiques sont similaires aux mécanismes de gestion des affaires. Les éléments communs à ces théories sont au nombre de quatre: activités, progrès, résultats et retour d’expérience. C’est à la suite de l’adoption des normes techniques de gestion de la qualité (ISO 9000) et de l’environnement (ISO 14 000), au début des années 1990, que la possibilité d’établir une norme ISO relative aux systèmes de gestion de la SST a été envisagée lors d’un Colloque international organisé par l’ISO en 1996. Il est très vite apparu que l’objet de la sécurité et de la santé au travail étant de protéger la santé et la vie des travailleurs, les législations nationales en faisaient déjà obligation aux employeurs. Les débats ont également porté sur les aspects éthiques, sur les droits, les obligations et la participation des partenaires sociaux. Il est ressorti de ce contexte qu’une norme concernant la gestion de la SST devait donc s’appuyer sur les principes contenus dans les instruments normatifs de l’OIT en la matière et en particulier sur la convention (n° 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981 et ne pouvait être traitée de la même manière que les questions de qualité et d’environnement. Ces considérations donnèrent lieu à de nombreuses délibérations et il fut finalement convenu que, en raison de sa structure tripartite et de son rôle normatif, l’OIT était l’institution la plus indiquée pour élaborer des directives internationales relatives au SGSST. Une tentative de la British Standard Institution (BSI), en 1999, d’établir une norme de gestion de la SST sous l’égide de l’ISO a suscité une large opposition internationale pour être finalement abandonnée. Le BSI élabora par la suite des directives concernant le SGSST sous forme de normes techniques résultant d’une initiative privée (OHSAS), l’ISO décidant pour sa part de n’en formuler aucune. Au terme de deux années de travail et d’un processus d’examen collégial d’envergure internationale, les Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail (ILO-OSH 2001) ont finalement été adoptés lors d’une réunion d’experts tripartite en avril 2001 et publiés en décembre 2001 après approbation par le Conseil d’administration du Bureau international du Travail (BIT). En 2007, le Conseil d’administration a réaffirmé le mandat de l’OIT en matière de SST, et a demandé à l’ISO de s’abstenir d’établir une norme concernant le SGSST. Les principes directeurs ILO-OSH 2001 fournissent un instrument international à la fois unique et compatible avec d’autres normes et guides systémiques de gestion. Ce document reflète le tripartisme de l’OIT ainsi que les principes définis dans ses normes en matière de SST, en particulier dans la convention (n° 155) sur la sécurité et la santé des travailleurs, 1981." Et aussi cet état des lieux 2011 (page 21 et partie de 22) : "Des pays tels que l’Argentine, le Brésil, l’Irlande et Israël ont officiellement reconnu les principes directeurs du BIT comme référentiel pour promouvoir ou développer des directives adaptées à leurs besoins nationaux en la matière. La France a reconnu ces mêmes principes du BIT comme étant les seuls valables aux fins de la certification nationale. L’ex-République yougoslave de Macédoine vient d’initier un programme triennal visant l’application des principes ILO-OSH 2001 aux petites et moyennes entreprises. Au Japon, des normes spécifiques ont été adoptées en prenant les principes du BIT comme modèle. Il s’agit du système de gestion de la SST appliquée au BTP (COSHMS) mis au point par la Japan Construction Safety and Health Association (JCSHA) et le système de gestion de la SST pour les industries manufacturières produites par la Japan Industrial Safety and Health Association (JISHA). Onze des pays du CIS (Commonwealth of Independent States) ont adopté, en 2007, une norme interétatique – la GOST 12.0.230.2007 sous le nom de « Système de normes de sécurité du travail. Systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail. Prescriptions générales » qui s’appuie sur le document ILO-OSH 2001. La traduction en plus de 22 langues des principes directeurs du BIT et leur utilisation par non moins de 30 pays témoignent largement de l’adhésion massive qu’ils ont remportée. Les principes directeurs du BIT sont rapidement en train de devenir le référentiel le plus employé dans l’élaboration des programmes de SGSST au niveau national et à celui de l’entreprise. Leur format générique facilite leur utilisation avec celle d’autres normes de SGSST, permet de les inclure aux systèmes de gestion intégrée, et de rendre la mise en oeuvre des exigences de SST par les organisations multinationales et internationales plus aisée. Nombre des normes volontaires, qu’elles aient été mises au point par des organismes nationaux ou professionnels, ont employé les principes directeurs ILO-OSH 201 comme modèle, car ils reflètent les principes défendus dans les normes de l’OIT relatives à la SST, qui ont été élaborées dans un contexte tripartite et représentent de ce fait un large consensus sur la manière la plus efficace de gérer la SST. Bien que les organisations utilisent différentes versions des normes de SGGT en fonction des exigences nationales et du secteur impliqué, toutes ces normes intègrent le modèle PDCA de la roue de Deming susmentionné. Un certain nombre de normes et de directives techniques concernant les SGSST, destinées à être appliquées par des organisations (entreprises), ont été élaborées par des organismes privés comme l’American National Standards Institute (ANSI Z10), ou la British Standard Institution (OHSAS 18000 Series). Au cours des vingt dernières années, une majorité de pays ont commencé à appliquer les SGTT dans les organisations en introduisant des mécanismes volontaires ou réglementaires, qui peuvent être: - contraignants, car résultant de mesures réglementaires, pour certaines entreprises pour le moins (Indonésie, Norvège, Singapour); - volontaires et applicables au niveau national, bénéficiant de l’appui de mécanismes de certification (Autriche et Nouvelle-Zélande, Chine, Thaïlande); - volontaires par la promotion de directives nationales de SGSST promulguées par des organismes nationaux (Japon, République de Corée); - volontaires par l’adoption de SGSST reconnus à l’échelle internationale tels que les principes directeurs ILO-OSH 2001 (Inde, Malaisie). Cet historique et cet état des lieux intéresseront sans doute notamment tous ceux qui envisagent ou utilisent déjà un SMS&ST (et particulièrement les stagiaires devant pondre un mémoire tournant autour du concept de SMS&ST)... il devrait également être utile à ceux qui croient que BS OHSAS 18001 est une norme internationale (ISO ou pas) ou qui attendent encore la publication d'une telle ISO... Bye.

Sylvain on Brochure 5655 et 5659

Sylvain — Fri, 25 Nov 2011 14:30:32 +0000

Bonjour, Je suis à la recherche des brochures citées en objet, à ce jour, impossible de les trouver, même sur internet. Si quelqu'un saurait par quel moyen il est possible de se les procurer. Il s'agit de brochure pour le domaine de la SSI Par avance merci.

Sylvain on Limite du CHSCT

Sylvain — Mon, 10 Oct 2011 12:35:30 +0000

Bonjour, Je vous soumets une problématique: Nous avons sur une de nos structures, un problème sécurité sur un EPI. Nous (la direction du groupe) en avons donc fait part au fournisseur, qui lui, en a fait part à son fabricant. Actuellemet, le produit est en expertise chez le fabricant, afin de réaliser les tests et de constater le défaut. Potentiellement, le matériel est à remplacer pour toutes les personnes disposant de cet équipement (environ 250 !) Nous avons informé le CHSCT de l'expertise en cours et le tenons informé. Le CHSCT me semble faire de l'excès de zèle et preuve de mauvaise foie : * il exige des solutions immédiates, * il remet en cause le choix du matériel, * il remet en doute les spécificités techniques ! (nous avons du remettre les certificats attestants des spécificités). * il veulent nous faire la morale "la sécurité n'a pas de prix, etc!" Il nous faut maintenant attendre le résultat de l'expertise, puis si validation, le réassort de l'équipemetn défectueux (refabrication, etc.), soit potentiellement entre 3 semaines et x mois! Il n'y a pas, (je pense), de risque majeur à la sécurité, même si le matériel présente un défaut et doit être changé. Dans la mesure, ou la direction du groupe a pris en compte le problème et le traite (comme il se doit), jusqu'ou doit-on accepter l'arrogance du CHSCT ? PS: Dernier courriel, ils mettent même en doute le certificat du fabricant attestant de la certification du matériel à une norme "ENxxx' ! Qu'en pensez-vous?

Sylvain on Achat de machine

Sylvain — Tue, 27 Sep 2011 08:50:14 +0000

Bonjour, Voici une question pour la communauté d'Allquality.. Un de nos sites doit acheter une machine permettant de plier et de poinçonner des barres métalliques. A quel type de conformité doit répondre cette machine? (pour une utilisation en France). Merci d'avance pour vos réponses.

anaïs on procédure de crise URGENT

anaïs — Fri, 12 Aug 2011 13:15:50 +0000

Bonjour à tous, Un de nos clients (domaine alimentaire) me demande de créer une procédure de crise. Or je n'ai jamais créer une telle procédure, encore mieux je n'en ai jamais vu. Auriez-vous des modèles à m'envoyer pour que je puisse visualiser? Merci d'avance pour votre aide

RACODON on Meuleuses / disqueuses

RACODON — Thu, 04 Aug 2011 12:01:58 +0000

Bonjour à tous, Nous cherchons actuellement à remplacer cette disqueuse/meuleuse (http://www.bosch-professional.com/fr/fr/ocs/outils/101278/9845/meuleuses-angulaires-125-mm/gws-8-125/ ) car le bouton auto-bloquant pose un problème en terme de sécurité. En effet, les travaux concernés se font à une main afin de maintenir la pièce à usiner. Nous avons tenté de mettre en place une disqueuse 2 mains + un établi mais la pièce n'est pas stable. J'ai trouvé une disqueuse (http://www.makita.fr/page.php?rub=fiche&REF=GA4530&s_rub=s_categories_6_1) où le bouton se trouve au même endroit (afin de garder la même prise que sur l'ancienne disqueuse), qui est poussoir mais possède un système de blocage (même principe que les perceuse). Quelqu'un a-t-il une idée sur le même type d'outil avec un bouton poussoir sans blocage possible (ou une autre méthode peut être) ? Je précise que le diamètre ne doit pas excéder 125 mm Merci,

belmajdoub on Mise à jour du Document Unique (HELP)

belmajdoub — Fri, 24 Jun 2011 11:38:16 +0000

Bonjour, Je suis étudiant en école d'ingénieur sur la maitrise des risques industriels. J'effectue mon stage de 2 ème année en ce moment dans une PME où je suis amené à réaliser le document unique, cette entreprise a pour particularité d'avoir plusieur sites sur différentes villes avec chaques site il y a peu pré les mêmes "unités de travail". je commence a concrétisé à quoi ça va ressembler le DOC U (classic) avec les analyse par rapport à chaque unité de travail et aussi les locaux , sauf que le problème se trouve dans la mise à jour du DOC U. En effet, vu que mon tuteur de stage n'y connait rien en sécurité (RH) et qu'il n'y a pas de responsable sécurité, il me demande de lui créer un outil pour faire la mise à jour du DOC U chaque année sans qu'il ait la contrainte de " réecrire le DOC U et que ça ne comporte pas plusieurs page ... " alors la je suis un peu dans l'impasse , je lui ai proposé dans un fichier excel , une feuille comportant un tableau sur la mise à jour avec la date de modification , sauf que mon tuteur ne veut pas Réecrire , ce que j'ai compris c'est qu'il veut un "check list" integré dans le DOC U mais ça je ne sais pas trop faire, vu que je suis novice et que c'est la première fois où je suis amené à réaliser un DOC U merci d'avance de votre aide Reda

Kevin on emploi des produits dangereux ou interdit en Conception

Kevin — Tue, 21 Jun 2011 19:43:56 +0000

Bonjour à tous, Je suis désespérément à la recherche d'informations concernant l'utilisation de produit dangereux ou interdit lors de la Conception d'un nouveau produit industriel? Existe-t-il un règlement ou autre définissant une liste de produits interdits ou non recommandés ? Merci par avance pour votre aide.

MONTI on Protection auditive

MONTI — Tue, 24 May 2011 17:19:09 +0000

Bonjour, j'aimerais savoir si le port d'écouteursde baladeur est autorisé à la place des protections auditives sur les lieux de travail exposés au bruit. Merci d'avance.

anaïs on URGENT renseignements sur conditionnement

anaïs — Wed, 18 May 2011 12:58:59 +0000

Bonjour à tous! Je viens avec une problématique un peu particulière. Un prospect nous demande de conditionner un produit contenant 70% d'alcool en flacon de 250ml. S'agissant d'un contrat en cours d'étude, je n'ai ni la FT ni la FDS à disposition et on me demande quelles sont les exigences pour ce genre de conditionnement (stockage, remplissage etc...) ainsi que les exigences réglementaires liées à ce genre de conditionnement... Est-ce que quelqu'un peut venir à mon aide??? Merci à vous

akka on je cherche une mutuelle

akka — Tue, 10 May 2011 18:12:12 +0000

salut,je suis désorientée,je ne sais pas quelle assurance vais je choisir,on m’a proposé la mutuelle suisse mais je n’ ai pas encore fait le choix,je veux bien connaître votre avis sur cette mutuelle.

duvale on J'ai besoin d'informations sur tarif mutuelle

duvale — Tue, 10 May 2011 18:10:19 +0000

bonjour à tout le monde,je suis désorientée,je ne sais pas quelle assurance vais je choisir,je penche pour la swisslife mais je ne sais pas si elle est vraiment la plus adéquate à mes besoins puisque je souffre d'une maladie cardio-vasculaires et je subis un traitement qui coûte cher,c'est pour cela je veux bien me renseigner si le tarif mutuelle me remboursera suffisamment ou non?